Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PM PIERRE MARIE CHABRAT
Monsieur Pierre-Marie CHABRAT

Numéro de dépôt :
1730699
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1995
PM PIERRE MARIE CHABRAT de Pierre-Marie CHABRAT

Présentation de la marque PM PIERRE MARIE CHABRAT

Déposée le 3 janvier 1985 par monsieur Pierre-Marie CHABRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PM PIERRE MARIE CHABRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre-Marie CHABRAT domicilié(e) résidant 7 rue Chaudron, 75010 PARIS - France.

La marque PM PIERRE MARIE CHABRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PM PIERRE MARIE CHABRAT est expirée depuis le 3 janvier 1995.

Pierre-Marie CHABRAT a également déposé les autres marques suivantes : CPM PIERRE MARIE CHABRAT , THE LITTLE BLACK DRESS , LA PETITE ROBE NOIRE


Monsieur Pierre-Marie CHABRAT - résidant 7 rue Chaudron, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Cuirs et imitation cuirs;Tissus et produits textiles: vêtements, chaussures, chapellerie;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;tapis, paillassons, nattes;métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué joaillerie, bijouterie; horlogerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.